mardi 19 mai 2015

Comprendre le Mouvement RRF.

Les lecteurs qui ont l'occasion de lire les textes que je publie sur mes sites doivent se poser bien des questions. Lorsque j'ai fondé, en vue des élections présidentielles de 2012, le Mouve­ment RRF, je voulais proposer une alternative aux institutions qui régissent notre pays. J'au­rais pu choisir un nom passe-partout composé des termes à la mode dans le monde politique actuel mais j'ai préféré associer deux notions que tout le monde pense contradictoires, opposées l'une à l'autre et fondamentalement ennemies : la république et la royauté. L'école de la république, depuis Jules Ferry, a volontairement fait de la royauté une ennemie en la rejetant dans un passé qu'elle prétendait révolu.
« Le parti républicain a voulu trois choses : d’abord, il a voulu refaire l’armée ; puis, re­faire le gouvernement sur les bases du suffrage universel, c’est-à-dire la République. Mais il a voulu aussi refaire l’âme nationale par l’école nationale. »
(Jules Ferry à l’Assemblée Nationale, 14 février 1889)
La Révolution de 1789 avait déjà établi le dogme de la République par l 'école :
« C'est dans les écoles nationales que l'enfant doit sucer le lait républicain. La Répu­blique est une et indivisible. L'instruction publique doit aussi se rapporter a ce centre d'unité. »
(Danton, Sur l'instruction publique, 12 décembre 1793)
Un régime juste s'impose de lui-même, comme une évidence, parce qu'il est accepté par tous. La République a dû s'imposer par tous les moyens : en rasant les ruines du palais des Tuileries que les communards avaient incendié en 1870, en exilant les membres des familles ayant ré­gné sur la France ou en les écartant des échéances électorales lorsqu'ils ont pu revenir.
« Les membres des familles ayant régné sur la France sont inéligibles à la Présidence de la République. »
(Article 44 de la Constitution de la 4ème République, 27 octobre 1946)
La République s'est enracinée durablement dans les esprits par l'école laïque, gratuite et obligatoire. Elle s'est également dotée d'une garantie en s'imposant dans la Constitution :
« La forme républicaine du Gouvernement ne peut faire l'objet d'une révision. »
(Dernier alinéa de l'article 89 de la Constitution de 1958)
La royauté n'avait guère fait mieux : elle n'avait demandé l'avis de personne. Son principe reposait sur le droit divin. La nation y mit un terme en 1789. Le siècle qui suivit fut occupé par deux empires, deux monarchies et deux républiques : une véritable valse des couronnes.
2015. Le tumulte est passé depuis près de 140 années. La France se dit républicaine mais elle est restée coincée à Versailles. Le Président est un monarque élu pour cinq ans. Ses mi­nistres et sa majorité sont à ses ordres. La Cinquième République est, selon le juriste Maurice Duverger, la dernière monarchie d'Europe.
La Nation doit se prendre en main. Je lui propose une solution. Or, un mouvement dont le nom est « Royauté Républicaine » et qui propose de recou­rir au Prince Napoléon pour établir une démocratie avec implication du citoyen peut-il être pris au sérieux ?
Je vais répondre à cette question et tenter de vous convaincre.


I : La Royauté.
 
« La république est le seul remède aux maux de la monarchie, et la monarchie le seul remède aux maux de la république. »
(Joseph Joubert, Carnets tome 1, 17 novembre 1791)

Tout le monde sait, ou croit savoir, ce qu'est la royauté. Les contes pour enfants, les maga­sines de l'actualité heureuse (la presse dite « people ») et nombre de séries télévisées à succès regorgent de rois, de reines, de princesses et d'empereurs. Tous n'y sont pas forcément sympa­thiques. En 2015, il faut savoir que sur les 28 pays qui forment l'Union Européenne, 10 sont des monarchies héréditaires. Pour beaucoup, royauté et monarchie sont synonymes. C'est un peu moins simple dans la réalité.
La royauté est un régime politique dans le­quel le chef de la nation a le titre de roi. Il est en général le chef de l'état, peut être le dé­tenteur de la souveraineté même s'il ne l'exerce pas.
Dans beaucoup de royautés actuellement en place dans le monde, les pouvoirs du roi se li­mitent à une fonction de représentation, de maintien des règles et des traditions, d'arbi­trage suprême entre les différents pouvoirs qui émanent de lui, mais qu'il n'exerce pas lui-même.
La royauté n'empêche pas le pays d'avoir des institutions démocratiques. Les citoyens élisent leurs représentants, le gouvernement décide de la politique et le roi, chef de l'état, promulgue les lois. Il peut avoir un droit de veto.
Certaines royauté européennes ont un fonctionnement plus républicain que notre propre Ré­publique : en France, c'est le Chef de l'Etat qui décide de la politique qu'il mène et le gouverne­ment applique ses directives. Il n'est pas rare que le Président en personne remette de l'ordre dans les rangs de sa majorité parlementaire pour obtenir ce qu'il veut.
On doit à la Révolution de 1789 la notion de souveraineté de la Nation. Les royalistes y sont farouchement opposés, préférant un régime où le roi détiendrait les pouvoirs comme un pré­sident, la durée et la succession héréditaire en plus. 
En France, dans l'Ancien Régime, la monarchie est dite (abusivement) absolue. Il n'y a pas de constitution écrite, mais des lois fondamentales de type coutumier, supé­rieures à toutes les autres lois et que le roi ne peut changer. La plus connue d'entre elles est la loi "salique" qui excluait les femmes de la succession au trône.
La monarchie est un régime politique où le pouvoir est dé­tenu par un seul chef, le monarque ou souverain.
Les régimes monarchiques peuvent varier selon les pou­voirs détenus par le monarque, de tous des pouvoirs poli­tiques à un rôle symbolique :
  • Monarchie de droit divin : son pouvoir émane, "par la grâce de Dieu", de la volonté d'une divinité.
  • Monarchie absolue : Franco, Mussolini et Hitler sont à ranger dans cette catégorie.
  • Monarchie constitutionnelle : son pouvoir est limité par une constitution.
  • Monarchie parlementaire : monarchie constitution­nelle où le gouvernement est responsable devant un parlement.
La famille d'Orléans, descendant de Louis-Philippe, et les Bourbons d'Espagne, descendants du roi Louis XIV sont prétendants à un trône que les français ne sont pas disposés à leur rendre.
La royauté n'est pas un droit ou une histoire de famille, c'est une fonction. Cette fonction est confiée par la Nation à une personne déterminée, pour une durée fixée à l'avance.


II : La République.

« La République n'est qu'une monarchie absolue, car peu importe que le souverain s'appelle Prince ou peuple : l'un et l'autre sont une "Majesté". »
(Max Stirner - 1806-1856)

La démocratie est un concept inventé par les grecs de l'antiquité. Nous devons à la Rome an­tique la république. Le mot vient du latin « res publica » et signifie « la chose publique ». Gou­verner la cité est donc une affaire publique et collective, or les romains avaient une conception personnelle de la collectivité. Schématiquement, le peuple de Rome était divisé en deux catégo­ries : les patriciens, qui formaient l'aristocratie est avaient accès au Sénat, et la plèbe qui se contentait d'obéir.
La Rome antique a également établi les bases d'un droit qui a influencé toute la civilisation occidentale jusqu'en 1789.
Le droit romain désigne le droit édicté dans la République romaine et l'Empire romain ainsi que les textes des jurisconsultes qui s'y rapportent. La législation romaine, préservée par les compilations de Justinien, soit une gigantesque compilation des textes des jurisconsultes et des constitutions impériales, devient la base juridique de l'Empire byzantin, et plus tard de l'Europe continentale. Le code civil, ou Code Napoléon, lui doit beaucoup.
Si les origines de la république sont romaines, il faut attendre Jean Bodin (1529 – 1596) et ses « Six Livres de la République » pour en déterminer les premières théories. Montesquieu (1689 – 1755) avec « L'esprit des lois » et Rousseau (1712 – 1778) avec le « Contrat social » et d'autres auteurs du siècle des lumières inspireront les idées de la Révolution qui font partie du bloc de constitutionnalité en vigueur actuellement.
La république est un système politique dans lequel la souveraineté appartient au peuple qui exerce le pouvoir politique directement ou par l'intermédiaire de représentants élus. Ceux-ci reçoivent des mandats pour une pé­riode déterminée et sont responsables devant la nation. Par ses représentants, le peuple est la source de la loi. L'autorité de l'Etat, qui doit servir le bien commun, s’exerce par la loi sur des individus libres et égaux.
Au plan constitutionnel, il s'agit d'un pays dans lequel la fonction de chef d'État n'est pas héréditaire. C'est un président élu, nommé ou désigné qui assume la fonction de chef d'État. Le caractère symbolique de bien des monarchies, et le caractère autoritaire de certaines républiques, ren-dent la distinction entre monarchie et république souvent accessoire, à la limite trompeuse.
Depuis 1789, la France a connu cinq républiques, c'est-à-dire cinq régimes politi-ques diffé­rents mais qui avaient comme point de ne pas accorder les pleins pouvoirs à un seul homme : séparation des pouvoirs, suffrage universel sont autant de caractéristiques de la République française. La différence entre les cinq Républiques concerne les attributions et les modes de désignation du pouvoir exécutif et du pouvoir législatif.
La France sait entretenir le doute sur les formes de ses institutions. Le magasine L'Express avait dit que le peuple élisait un roi qu'il guillotinait symboliquement tous les cinq ans. Il est vrai que la République est restée coincée à Versailles. Le discours de Nicolas Sarkozy devant le parlement réuni en Congrès en est une preuve. C'est là toute l’ambiguïté de la monarchie républicaine instaurée par le Général de Gaulle en 1958, consolidée en 1962.


III : La souveraineté.

« La souveraineté nationale appartient au peuple qui l'exerce par ses représentants et par la voie du référendum.
Aucune section du peuple ni aucun individu ne peut s'en attribuer l'exercice. »
(Extrait de la Constitution en vigueur)

La souveraineté désigne le droit exclusif d'exercer l'autorité politique (législative,judiciaire et/ou exécutive) sur une zone géo­graphique ou un groupe de peuples vivant en communauté. Il faut cependant distinguer la souveraineté nationale de la souveraineté populaire (voir ci-contre).
En France, depuis la Révolution, la Nation est un ensemble de citoyens détenant la puissance politique (souveraineté). Il y a superposition entre la nation, le peuple et l’État auquel la Nation délègue sa Souveraineté.
Tout cela est ficelé de manière à restreindre l'exercice de la démocratie aux seuls représentants élus. Le peuple, que la constitution de 1793 désigne par l'universalité des citoyens, n'a donc plus guère son mot à dire. Des centaines de milliers de gens peuvent défiler dans les rues, comme lors des grandes manifestations de 2010, le pouvoir en place ne renonce en rien à sa politique. La gauche, arrivée au pouvoir, fait de même : la débâcle électorale des dernières élections n'a rien changé.
La France est une République, nous dit-on, parce qu'elle élit son président. Pendant cinq ans, ce Président détient plus de pouvoirs que n'en avait Louis XIV, pourtant considéré comme l'exemple type du monarque absolu.
Pendant cinq années, la Présidence, le Gou-vernement et le Parlement sont sous le contrôle d'un seul et même parti : l'UMP sous Nicolas Sarkozy et le PS depuis l'élection de François Hollande. Que deviennent la démocratie, la souveraineté de la Nation et le Peuple pendant ces cinq années ? Des sujets de discussion, de propagande ou de polémique selon l'air du temps.qui est, comme chacun le sait, très instable.
Il reste le référendum. Certes, depuis 2008, un cinquième des parlementaires soutenus par un dixième des électeurs inscrits peuvent soumettre un texte au Peuple Français. Avant que de telles conditions soient réunies, l'eau a largement le temps de couler sous les ponts.
Un pays où le peuple ne peut décider de rien est-il réellement démocratique ? Non, bien sûr !
La souveraineté populaire repose sur le peuple, c'est-à-dire l'ensemble des citoyens actuels d'un pays. Comme il ne peut pas s'exprimer directement, le peuple aura re­cours à des mandataires (des élus), qui au­ront un mandat impératif : ces élus seront tenus de faire exactement ce pour quoi ils ont été élus.
La souveraineté nationale est une notion développée par Sieyès. Selon cette concep­tion, la souveraineté appartient à la nation, une entité abstraite et indivisible. Cet en­semble est fictif puisqu'il ne se limite pas aux seuls citoyens présents, mais inclut les citoyens passés et futurs ; elle est supé­rieure aux sommes (les individus) qui la composent.
La souveraineté nationale se traduit par un régime représentatif, puisque la Nation ne peut gouverner directement, étant fictif : il y a donc recours à des mandataires, titu­laires d'un mandat représentatif, les repré­sentants. Ils œuvrent dans l'intérêt de la Nation et chacun la représente entièrement (et non leurs seuls électeurs). La Nation étant fictive, il ne peut y avoir de contrôle sur eux ; pour éviter qu'ils n'abusent de leur pouvoir, il faut mettre en place des contre-pouvoirs (séparation des pouvoirs au ni­veau horizontal (par fonctions), fédéralisme au niveau vertical (par niveaux de terri­toires).



IV : une autre république.

« La République, c'est le respect d'une règle commune qui s'impose à tous parce qu'elle est décidée par tous. C'est la loi et, au-dessus d'elle, la Constitution. »
(Jean-Luc Mélenchon, L'Ere du peuple)
« Le président de la République ne saurait être confondu avec aucune fraction. Il doit être l’homme de la nation tout entière, exprimer et servir le seul intérêt national. »
(Charles de Gaulle, Allocution du 30 novembre 1965)

L'idée de changer de Constitution, si elle n'est pas neuve, commence à prendre de l'ampleur. Les projets pour une Sixième République fleurissent sur la toile depuis plusieurs années sous la direction de groupes de re­cherche ou de partis politiques situés à gauche, voire très à gauche. La priorité est donnée à l'aménagement d'une démocratie élargie, participative, par-fois même directe.
J'ai proposé l'établissement d'une démocratie avec implication du citoyen dont les principes de base sont les suivants :
Georges Pompidou, deuxième Président de la Cinquième République a dit ceci :
« Pour avoir une chance d’être élu à la présidence de la République, il faut réunir trois conditions idéales. La première : avoir atteint une dimension nationale incontestable. La deuxième : être au pouvoir ou l’avoir exercé longtemps. La troisième : avoir l’appui d’un bon appareil de parti. »
C'est une erreur : le Président de la République doit être indépendant de tout parti politique. Il ne peut donc plus être élu selon les règles actuelles.
Dans la nouvelle République, il sera un arbitre entre le Gouvernement et la Nation. Il n'exercera pas le pouvoir mais veillera à ce que la politique du Gouvernement soit en conformi­té avec les attentes de l'ensemble des citoyens.
Il n'y aura plus de carrière en politique. Les élus ne pourront plus exercer deux mandats consécutifs et leur cumul sera interdit.
La composition du Gouvernement respectera la représentation des partis politiques du Par­lement. Le Premier Ministre sera élu par l'Assemblée Nationale. Il conduira la politique du Gouvernement.
Dans toutes les communes de la République, des Comités de Citoyens, présidés par un élu, se réuniront pour donner leur avis. Les comités pourront adresser des pétitions au Président de la République. Le principe de la votation publique sera également développé.
Pour garantir l'organisation démocratique de la République, le tirage au sort sera employé. Les citoyens ainsi désignés pourront siéger dans les conseils municipaux ou le Haut Comité de Citoyens de leur département. Le Haut Comité aura pour tâche de donner un avis en respectant des règles précises avant la promulgation de toutes les lois.
Le vote blanc sera proposé, reconnu et comptabilisé comme suffrage exprimé. Selon son importance, il pourra rendre inéligible les candidats en présence ou annuler l'élection.
Les étrangers pourront s'inscrire sur les listes électorales sous certaines conditions.


Conclusion.
« Il existe dans notre pays une solide permanence du bonapartisme, où se rencontrent la vocation de la grandeur nationale, tradition monarchique, et la passion de l'unité nationale, tradition jacobine. »
(François Mitterrand, Le Coup d’État permanent, 1964)
Le premier Président de cette République ne peut être un chef de parti politique. Il ne peut être élu avec les moyens et les ressources de quelque parti que ce soit puisqu'il n'appartient à aucun. Il faut néanmoins que ce candidat potentiel puisse rassembler l'ensemble des citoyens, des électeurs, non pas sur la base d'un programme politique mais avec un projet institutionnel qui ait l'accord de tous. Aucune des personnalités politiques actuelles ne remplit les conditions minimales pour exercer ces nouvelles fonctions. Il faut donc un Président de la République qui soit connu de tous et dont le nom soit une garantie de rassemblement.
Des personnes, issues de familles prestigieuses réuniraient les conditions nécessaires pour occuper les fonctions suprêmes si elles n'étaient pas bêtement engoncées dans des prétentions monarchiques qui ne conviennent désormais plus à notre pays. Les français se sont définitive-ment lassés de ces majestés qui peuplent les livres d'histoire et qu'ils ne tolèrent plus qu'à l'étranger.
Il existe cependant une famille dont l'histoire a gardé le souvenir par deux figures historiques de premier plan. Bien qu'héritier de deux Empereurs, l'actuel Prince Napoléon ne revendique plus aucune prétention au trône. Pour occuper les fonctions du premier Président de la Nouvelle République telles qu'elles sont prévues dans la Charte Constitutionnelle publiée récemment sur deux de mes sites internet, je propose le Prince Jean-Christophe Napoléon. La durée de son mandat serait fixée à cinq ans.
Depuis 1958, la France est dirigée par des Présidents qui se comportent comme des monarques parce que les institutions les y encouragent. Demander à un Prince d'être le garant des institutions démocratiques pour permettre à l'universalité des citoyens de gérer par eux-même la République est un juste retour des choses.
Le changement est toujours possible : c'est une question de volonté.
« Le changement, c'est maintenant. » disait François Hollande en 2012. S'il n'a pas respecté sa pro-messe, faisons-le pour lui.

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