Les lecteurs qui ont
l'occasion de lire les textes que je publie sur mes sites doivent se
poser bien des questions. Lorsque j'ai fondé, en vue des élections
présidentielles de 2012, le Mouvement RRF, je voulais proposer
une alternative aux institutions qui régissent notre pays.
J'aurais pu choisir un nom passe-partout composé des termes à
la mode dans le monde politique actuel mais j'ai préféré associer
deux notions que tout le monde pense contradictoires, opposées l'une
à l'autre et fondamentalement ennemies : la république et la
royauté. L'école de la république, depuis Jules Ferry, a
volontairement fait de la royauté une ennemie en la rejetant dans un
passé qu'elle prétendait révolu.
« Le
parti républicain a voulu trois choses : d’abord, il a voulu
refaire l’armée ; puis, refaire le gouvernement sur les bases
du suffrage universel, c’est-à-dire la République. Mais il a
voulu aussi refaire l’âme nationale par l’école nationale. »
(Jules Ferry à l’Assemblée
Nationale, 14 février 1889)
La Révolution de 1789 avait
déjà établi le dogme de la République par l 'école :
« C'est
dans les écoles nationales que l'enfant doit sucer le lait
républicain. La République est une et indivisible.
L'instruction publique doit aussi se rapporter a ce centre d'unité. »
(Danton, Sur l'instruction
publique, 12 décembre 1793)
Un régime juste s'impose de
lui-même, comme une évidence, parce qu'il est accepté par tous. La
République a dû s'imposer par tous les moyens : en rasant les
ruines du palais des Tuileries que les communards avaient incendié
en 1870, en exilant les membres des familles ayant régné sur
la France ou en les écartant des échéances électorales lorsqu'ils
ont pu revenir.
« Les
membres des familles ayant régné sur la France sont inéligibles à
la Présidence de la République. »
(Article 44 de la Constitution
de la 4ème République, 27 octobre 1946)
« La
forme républicaine du Gouvernement ne peut faire l'objet d'une
révision. »
(Dernier alinéa de l'article
89 de la Constitution de 1958)
La royauté n'avait guère
fait mieux : elle n'avait demandé l'avis de personne. Son
principe reposait sur le droit divin. La nation y mit un terme en
1789. Le siècle qui suivit fut occupé par deux empires, deux
monarchies et deux républiques : une véritable valse des
couronnes.
2015. Le tumulte est passé
depuis près de 140 années. La France se dit républicaine mais elle
est restée coincée à Versailles. Le Président est un monarque élu
pour cinq ans. Ses ministres et sa majorité sont à ses ordres.
La Cinquième République est, selon le juriste Maurice Duverger, la
dernière monarchie d'Europe.
La Nation doit se prendre en
main. Je lui propose une solution. Or, un mouvement dont le nom est
« Royauté Républicaine » et qui propose de recourir
au Prince Napoléon pour établir une démocratie avec implication du
citoyen peut-il être pris au sérieux ?
Je vais répondre à cette
question et tenter de vous convaincre.
I :
La Royauté.
« La
république est le seul remède aux maux de la monarchie, et la
monarchie le seul remède aux maux de la république. »
(Joseph Joubert, Carnets tome
1, 17 novembre 1791)
Tout le monde sait, ou croit
savoir, ce qu'est la royauté. Les contes pour enfants, les
magasines de l'actualité heureuse (la presse dite « people »)
et nombre de séries télévisées à succès regorgent de rois, de
reines, de princesses et d'empereurs. Tous n'y sont pas forcément
sympathiques. En 2015, il faut savoir que sur les 28 pays qui
forment l'Union Européenne, 10 sont des monarchies héréditaires.
Pour beaucoup, royauté et monarchie sont synonymes. C'est un peu
moins simple dans la réalité.
La royauté est un régime
politique dans lequel le chef de la nation a le titre de roi. Il
est en général le chef de l'état, peut être le détenteur de
la souveraineté même s'il ne l'exerce pas.
Dans
beaucoup de royautés actuellement en place dans le monde, les
pouvoirs du roi se limitent à une fonction de représentation,
de maintien des règles et des traditions, d'arbitrage suprême
entre les différents pouvoirs qui émanent de lui, mais qu'il
n'exerce pas lui-même.
La royauté n'empêche
pas le pays d'avoir des institutions démocratiques. Les citoyens
élisent leurs représentants, le gouvernement décide de la
politique et le roi, chef de l'état, promulgue les lois. Il peut
avoir un droit de veto.
Certaines royauté européennes
ont un fonctionnement plus républicain que notre propre
République : en France, c'est le Chef de l'Etat qui décide
de la politique qu'il mène et le gouvernement applique ses
directives. Il n'est pas rare que le Président en personne remette
de l'ordre dans les rangs de sa majorité parlementaire pour obtenir
ce qu'il veut.
On doit à la Révolution de
1789 la notion de souveraineté de la Nation. Les royalistes y sont
farouchement opposés, préférant un régime où le roi détiendrait
les pouvoirs comme un président, la durée et la succession
héréditaire en plus.
En
France, dans l'Ancien Régime, la monarchie est dite (abusivement)
absolue. Il n'y a pas de constitution écrite, mais des lois
fondamentales de type coutumier, supérieures à toutes les
autres lois et que le roi ne peut changer. La plus connue d'entre
elles est la loi "salique" qui excluait les femmes de la
succession au trône.
La monarchie est un
régime politique où le pouvoir est détenu par un seul chef,
le monarque ou souverain.
Les régimes monarchiques
peuvent varier selon les pouvoirs détenus par le monarque, de
tous des pouvoirs politiques à un rôle symbolique :
-
Monarchie de droit divin : son pouvoir émane, "par la grâce de Dieu", de la volonté d'une divinité.
-
Monarchie absolue : Franco, Mussolini et Hitler sont à ranger dans cette catégorie.
-
Monarchie constitutionnelle : son pouvoir est limité par une constitution.
-
Monarchie parlementaire : monarchie constitutionnelle où le gouvernement est responsable devant un parlement.
La famille d'Orléans,
descendant de Louis-Philippe, et les Bourbons d'Espagne, descendants
du roi Louis XIV sont prétendants à un trône que les français ne
sont pas disposés à leur rendre.
La royauté n'est pas un droit
ou une histoire de famille, c'est une fonction. Cette fonction est
confiée par la Nation à une personne déterminée, pour une durée
fixée à l'avance.
II :
La République.
« La
République n'est qu'une monarchie absolue, car peu importe que le
souverain s'appelle Prince ou peuple : l'un et l'autre sont une
"Majesté". »
(Max Stirner - 1806-1856)
La démocratie est un concept
inventé par les grecs de l'antiquité. Nous devons à la Rome
antique la république. Le mot vient du latin « res
publica » et signifie « la chose publique ».
Gouverner la cité est donc une affaire publique et collective,
or les romains avaient une conception personnelle de la collectivité.
Schématiquement, le peuple de Rome était divisé en deux
catégories : les patriciens, qui formaient l'aristocratie
est avaient accès au Sénat, et la plèbe qui se contentait d'obéir.
La Rome antique a également
établi les bases d'un droit qui a influencé toute la civilisation
occidentale jusqu'en 1789.
Le droit romain désigne le
droit édicté dans la République romaine et l'Empire romain ainsi
que les textes des jurisconsultes qui s'y rapportent. La législation
romaine, préservée par les compilations de Justinien, soit une
gigantesque compilation des textes des jurisconsultes et des
constitutions impériales, devient la base juridique de l'Empire
byzantin, et plus tard de l'Europe continentale. Le code civil, ou
Code Napoléon, lui doit beaucoup.
Si les origines de la
république sont romaines, il faut attendre Jean Bodin (1529 –
1596) et ses « Six Livres de la République » pour en
déterminer les premières théories. Montesquieu (1689 – 1755)
avec « L'esprit des lois » et Rousseau (1712 – 1778)
avec le « Contrat social » et d'autres auteurs du siècle
des lumières inspireront les idées de la Révolution qui font
partie du bloc de constitutionnalité en vigueur actuellement.
La république est un système
politique dans lequel la souveraineté appartient au peuple qui
exerce le pouvoir politique directement ou par l'intermédiaire de
représentants élus. Ceux-ci reçoivent des mandats pour une
période déterminée et sont responsables devant la nation. Par
ses représentants, le peuple est la source de la loi. L'autorité de
l'Etat, qui doit servir le bien commun, s’exerce par la loi sur des
individus libres et égaux.
Depuis 1789, la France a connu
cinq républiques, c'est-à-dire cinq régimes politi-ques
différents mais qui avaient comme point de ne pas accorder les
pleins pouvoirs à un seul homme : séparation des pouvoirs, suffrage
universel sont autant de caractéristiques de la République
française. La différence entre les cinq Républiques concerne les
attributions et les modes de désignation du pouvoir exécutif et du
pouvoir législatif.
La France sait entretenir le
doute sur les formes de ses institutions. Le magasine L'Express avait
dit que le peuple élisait un roi qu'il guillotinait symboliquement
tous les cinq ans. Il est vrai que la République est restée coincée
à Versailles. Le discours de Nicolas Sarkozy devant le parlement
réuni en Congrès en est une preuve. C'est là toute l’ambiguïté
de la monarchie républicaine instaurée par le Général de Gaulle
en 1958, consolidée en 1962.
III :
La souveraineté.
« La
souveraineté nationale appartient au peuple qui l'exerce par ses
représentants et par la voie du référendum.
Aucune
section du peuple ni aucun individu ne peut s'en attribuer
l'exercice. »
(Extrait de la Constitution en
vigueur)
En France, depuis la
Révolution, la Nation est un ensemble de citoyens détenant la
puissance politique (souveraineté). Il y a superposition entre la
nation, le peuple et l’État auquel la Nation délègue sa
Souveraineté.
Tout cela est ficelé de
manière à restreindre l'exercice de la démocratie aux seuls
représentants élus. Le peuple, que la constitution de 1793 désigne
par l'universalité des citoyens, n'a donc plus guère son mot à
dire. Des centaines de milliers de gens peuvent défiler dans les
rues, comme lors des grandes manifestations de 2010, le pouvoir en
place ne renonce en rien à sa politique. La gauche, arrivée au
pouvoir, fait de même : la débâcle électorale des dernières
élections n'a rien changé.
La France est une République,
nous dit-on, parce qu'elle élit son président. Pendant cinq ans, ce
Président détient plus de pouvoirs que n'en avait Louis XIV,
pourtant considéré comme l'exemple type du monarque absolu.
Pendant cinq années, la
Présidence, le Gou-vernement et le Parlement sont sous le contrôle
d'un seul et même parti : l'UMP sous Nicolas Sarkozy et le PS
depuis l'élection de François Hollande. Que deviennent la
démocratie, la souveraineté de la Nation et le Peuple pendant ces
cinq années ? Des sujets de discussion, de propagande ou de
polémique selon l'air du temps.qui est, comme chacun le sait, très
instable.
Il reste le référendum.
Certes, depuis 2008, un cinquième des parlementaires soutenus par un
dixième des électeurs inscrits peuvent soumettre un texte au Peuple
Français. Avant que de telles conditions soient réunies, l'eau a
largement le temps de couler sous les ponts.
Un pays où le peuple ne peut
décider de rien est-il réellement démocratique ? Non, bien
sûr !
La
souveraineté populaire repose sur le peuple, c'est-à-dire
l'ensemble des citoyens actuels d'un pays. Comme il ne peut pas
s'exprimer directement, le peuple aura recours à des
mandataires (des élus), qui auront un mandat impératif : ces
élus seront tenus de faire exactement ce pour quoi ils ont été
élus.
La
souveraineté nationale est une notion développée par Sieyès.
Selon cette conception, la souveraineté appartient à la
nation, une entité abstraite et indivisible. Cet ensemble est
fictif puisqu'il ne se limite pas aux seuls citoyens présents, mais
inclut les citoyens passés et futurs ; elle est supérieure
aux sommes (les individus) qui la composent.
La
souveraineté nationale se traduit par un régime représentatif,
puisque la Nation ne peut gouverner directement, étant fictif : il
y a donc recours à des mandataires, titulaires d'un mandat
représentatif, les représentants. Ils œuvrent dans l'intérêt
de la Nation et chacun la représente entièrement (et non leurs
seuls électeurs). La Nation étant fictive, il ne peut y avoir de
contrôle sur eux ; pour éviter qu'ils n'abusent de leur pouvoir,
il faut mettre en place des contre-pouvoirs (séparation des
pouvoirs au niveau horizontal (par fonctions), fédéralisme au
niveau vertical (par niveaux de territoires).
IV :
une autre république.
« La
République, c'est le respect d'une règle commune qui s'impose à
tous parce qu'elle est décidée par tous. C'est la loi et, au-dessus
d'elle, la Constitution. »
(Jean-Luc Mélenchon, L'Ere du
peuple)
« Le
président de la République ne saurait être confondu avec aucune
fraction. Il doit être l’homme de la nation tout entière,
exprimer et servir le seul intérêt national. »
(Charles de Gaulle, Allocution
du 30 novembre 1965)
J'ai proposé l'établissement
d'une démocratie avec implication du citoyen dont les principes de
base sont les suivants :
Georges Pompidou, deuxième
Président de la Cinquième République a dit ceci :
« Pour
avoir une chance d’être élu à la présidence de la République,
il faut réunir trois conditions idéales. La première : avoir
atteint une dimension nationale incontestable. La deuxième : être
au pouvoir ou l’avoir exercé longtemps. La troisième : avoir
l’appui d’un bon appareil de parti. »
C'est une erreur : le
Président de la République doit être indépendant de tout parti
politique. Il ne peut donc plus être élu selon les règles
actuelles.
Dans la nouvelle République,
il sera un arbitre entre le Gouvernement et la Nation. Il n'exercera
pas le pouvoir mais veillera à ce que la politique du Gouvernement
soit en conformité avec les attentes de l'ensemble des
citoyens.
Il n'y aura plus de carrière
en politique. Les élus ne pourront plus exercer deux mandats
consécutifs et leur cumul sera interdit.
La composition du Gouvernement
respectera la représentation des partis politiques du Parlement.
Le Premier Ministre sera élu par l'Assemblée Nationale. Il conduira
la politique du Gouvernement.
Dans toutes les communes de la
République, des Comités de Citoyens, présidés par un élu, se
réuniront pour donner leur avis. Les comités pourront adresser des
pétitions au Président de la République. Le principe de la
votation publique sera également développé.
Pour garantir l'organisation
démocratique de la République, le tirage au sort sera employé. Les
citoyens ainsi désignés pourront siéger dans les conseils
municipaux ou le Haut Comité de Citoyens de leur département. Le
Haut Comité aura pour tâche de donner un avis en respectant des
règles précises avant la promulgation de toutes les lois.
Le vote blanc sera proposé,
reconnu et comptabilisé comme suffrage exprimé. Selon son
importance, il pourra rendre inéligible les candidats en présence
ou annuler l'élection.
Les étrangers pourront
s'inscrire sur les listes électorales sous certaines conditions.
Conclusion.
« Il
existe dans notre pays une solide permanence du bonapartisme, où se
rencontrent la vocation de la grandeur nationale, tradition
monarchique, et la passion de l'unité nationale, tradition
jacobine. »
(François
Mitterrand, Le Coup d’État permanent, 1964)
Le
premier Président de cette République ne peut être un chef de
parti politique. Il ne peut être élu avec les moyens et les
ressources de quelque parti que ce soit puisqu'il n'appartient à
aucun. Il faut néanmoins que ce candidat potentiel puisse rassembler
l'ensemble des citoyens, des électeurs, non pas sur la base d'un
programme politique mais avec un projet institutionnel qui ait
l'accord de tous. Aucune des personnalités politiques actuelles ne
remplit les conditions minimales pour exercer ces nouvelles
fonctions. Il faut donc un Président de la République qui soit
connu de tous et dont le nom soit une garantie de rassemblement.
Des
personnes, issues de familles prestigieuses réuniraient les
conditions nécessaires pour occuper les fonctions suprêmes si elles
n'étaient pas bêtement engoncées dans des prétentions
monarchiques qui ne conviennent désormais plus à notre pays. Les
français se sont définitive-ment lassés de ces majestés qui
peuplent les livres d'histoire et qu'ils ne tolèrent plus qu'à
l'étranger.
Il
existe cependant une famille dont l'histoire a gardé le souvenir par
deux figures historiques de premier plan. Bien qu'héritier de deux
Empereurs, l'actuel Prince Napoléon ne revendique plus aucune
prétention au trône. Pour occuper les fonctions du premier
Président de la Nouvelle République telles qu'elles sont prévues
dans la Charte Constitutionnelle publiée récemment sur deux de mes
sites internet, je propose le Prince Jean-Christophe Napoléon. La
durée de son mandat serait fixée à cinq ans.
Depuis
1958, la France est dirigée par des Présidents qui se comportent
comme des monarques parce que les institutions les y encouragent.
Demander à un Prince d'être le garant des institutions
démocratiques pour permettre à l'universalité des citoyens de
gérer par eux-même la République est un juste retour des choses.
Le
changement est toujours possible : c'est une question de
volonté.
« Le
changement, c'est maintenant. » disait François
Hollande en 2012. S'il n'a pas respecté sa pro-messe, faisons-le
pour lui.
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